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Montromant

 

COMPTE RENDU DE LA REUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL

LUNDI 2 SEPTEMBRE 2019 – 17H00

 

 

 

Suite à la convocation adressée par Madame le Maire en date du 26 août 2019, le Conseil Municipal s’est réuni ce lundi 2 septembre 2019 à 17 h pour délibérer sur les points à l’ordre du jour. La séance a été ouverte sous la présidence de Madame Marie-Charles JEANNE, Maire, en présence de 9 Conseillers sur 10 en exercice.

Présents : Mesdames et Messieurs JEANNE, DE CAMARET, DUCREUX, ROZET, YVOREL, CHATELARD, FRAYSSE, RAYNARD E et LOYER.
Absents excusés : Monsieur RAYNARD A (procuration à Elsa RAYNARD)

Réhabilitation de la Grange


Madame le Maire fait le point sur le dossier de réhabilitation de la Grange.

Le permis de construire est en cours d’instruction auprès du service de l’urbanisme de la Communauté de Communes des Monts du Lyonnais. L’arrêté devrait être signé prochainement.

La consultation des entreprises par appel d’offres sera publiée courant septembre.

Le plan de bornage du petit jardinet a été réalisé par le cabinet Denton et doit être validé par la propriétaire.

Chauffage : après de nombreux échanges et réunions pour étudier les différentes solutions de chauffage, il a été décidé d’installer une pompe à chaleur avec la mise en place d’un contrat « énergie verte ».

Madame le Maire demande aux élus de réfléchir sur le maintien des travaux de la 2ème tranche (900 000 € HT de travaux) dans l’éventualité où la commune ne pourrait prétendre à suffisamment de subventions.

Finances publiques

  • Remboursement d’une facture réglée par la commune

Madame le Maire rappelle que la commune a perçu une subvention de 1 500 € attribuée par l’Education Nationale dans le cadre de la mobilisation en faveur du livre et de la lecture, ceci en encourageant l’implantation ou la redynamisation d’espaces dédiés spécifiquement à la lecture dans les écoles.

Les enseignantes ont fait le choix d’utiliser le local de la bibliothèque afin de créer un lieu agréable avec plus d’espace.

Pour un côté plus pratique, la subvention a été reversée à la coopérative scolaire laissant ainsi le soin aux enseignantes de faire l’acquisition des livres pour cette bibliothèque. Toutefois, une facture a été réglée par la commune. Afin de régulariser la situation, la coopérative scolaire procèdera au remboursement de cette facture s’élevant à la somme de 315.34 €.

Accord unanime du conseil municipal.

 

  • Aménagement espace poubelles

Madame le Maire rappelle qu’il a été décidé avec la commune de Duerne de créer un emplacement commun pour les poubelles du secteur « la Montagne ».

Les travaux ont été réalisés et le coût total des travaux s’élève à la somme de 1 051.12 €. Comme prévu, cette somme sera répartie à 40% pour Duerne et à 60% pour Montromant.

Accord unanime du conseil municipal.

Communauté de Communes des Monts du Lyonnais – Programme Local de l’Habitat

Délibération rajoutée à l’ordre du jour

Madame le Maire présente à l’assemblée le projet du Programme Local de l’Habitat (PLH) des Monts du Lyonnais.

Ce programme, défini pour 6 ans, a pour objectif de déterminer les grandes orientations suivantes :

-          A répondre aux besoins en logement des ménages en diminuant la vacance des logements sur certaines communes. Il convient d’aider à la réhabilitation des logements anciens et dégradés voire parfois indignes.

-          A favoriser la cohésion sociale,

-          A améliorer l’accessibilité du cadre bâti aux personnes en perte de mobilité,

-          Et à assurer une répartition équilibrée et diversifiée de l’offre de logements entre les communes et entre les quartiers d’une même commune

La mise en œuvre du PLH des Monts du Lyonnais est prévue sur la période de 2020 à 2026. Le conseil municipal émet un avis favorable au projet du PLH tel arrêté par la Communauté de Communes.

Personnel communal

-          Madame Sylvie OBRIER doit reprendre le 9 septembre 2019. Toutefois, ayant été placée en disponibilité d’office pour maladie, une visite médicale pour reprise est nécessaire.

-          Madame Nicole BARRAS a été recrutée en tant qu’agent contractuel à compter du 30 août 2019 jusqu’au 31 juillet 2020.

-          Madame Stéphanie MARNAS a été recrutée en tant qu’agent contractuel, dans l’attente du retour de Madame OBRIER, du 2 septembre 2019 au 12 septembre 2019.

Questions diverses

  • Tour de France
    Madame le Maire remercie toutes les personnes ayant pris part à la décoration du village lors du passage du Tour de France le 13 juillet 2019.

 

  • Appartement RD 25

Madame le Maire informe que les propriétaires de la maison limitrophe avec ce bien communal n’ont pas donné suite pour son acquisition.

Il est donc décidé, dans un premier temps, de mettre l’appartement en vente à 55 000€.Toutefois, il sera demandé des devis pour un rafraichissement (peinture, carrelage, etc…) dans l’éventualité d’une location si la commune ne reçoit pas de proposition d’achat.

 

  • Arrosage
    Madame le Maire remercie les élus qui ont pris part à l’arrosage des fleurs pendant les vacances de l’agent technique.

 

  • Fibre optique

Les travaux de mise en place de la fibre optique avancent bien. Il sera établi un listing des références parcellaires des habitations dans le cadre du raccordement.

  • Patrimoine

Un devis a été demandé pour faire réaliser des plaques qui seront installées près de la petite statue de la vierge à l’enfant, de l’ancienne statue de la vierge de pierre et de la croix installées dans l’église.

  • Assainissement non collectif

La SIMA COISE est le référent intercommunal pour l’assainissement non collectif. Il est procédé en ce moment à un recensement des installations dans tous les logements dotés d’un assainissement non collectif et un état des lieux sera réalisé avec les préconisations à mettre en place.

 

  • Sécurité, pour information

Madame Le Maire s’est rapprochée des interlocuteurs du Département afin de réitérer la demande de marquage au sol sur la D25 entre Montromant et Yzeron.

 

 

 

La séance est levée à 18h54.
La prochaine réunion aura lieu le lundi 7 octobre 2019 à 17h

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