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Montromant

 

COMPTE RENDU DE LA REUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL

LUNDI 31 AOUT 2020 – 19H30

 

 

 

Suite à la convocation adressée par Madame le Maire en date du 26 août 2020, le Conseil Municipal s’est réuni ce lundi 31 août 2020 à 19 h 30 pour délibérer sur les points à l’ordre du jour. La séance a été ouverte sous la présidence de Madame Marie-Charles JEANNE, maire de la commune, en présence de 11 Conseillers sur 11 en exercice.

 

Présents : Mesdames et Messieurs JEANNE, G. MARCELLIN, CHATELARD, GRIZARD, DIZIER, MICHEL, DESREUMAUX, LOYER, DUQUESNE, LE DORÉ, MARCELLIN S.
Secrétaire de séance : Monsieur Romain LOYER                                                                 Public : 1 personne

Jeux pour enfants

La commune envisage de changer les jeux pour enfants. La commission « Village » en charge de ce dossier présente son projet d’aménagement de l’espace dédié aux enfants situé près de la halle.

L’aire « jeux » sera matérialisé par la pose d’un gazon synthétique, résistant. Il sera fait l’acquisition d’un nouveau jeu et d’une nouvelle cabane. Cet espace sera accessible aux enfants mais aussi à l’école pendant les récréations.

Ces aménagements ne réduiront en rien la surface dédiée à la pratique du sport « boules » ou au stationnement à l’occasion de certaines manifestations.

Madame le Maire informe l’assemblée que le conseil département du Rhône soutient financièrement les communes dans leurs projets d’investissement. L’estimation du coût des travaux s’élève à la somme de 23 684 € HT. Elle propose de déposer un dossier d’appel à projet auprès du Département.

Accord unanime du conseil municipal

Sécurité dans la traversée du village

La commission « village » a travaillé aussi sur la sécurité dans la traversée du village par les véhicules. Elle propose la mise en œuvre d’un plateau « ralentisseur » à l’entrée SUD du village et d’une chicane à l’entrée NORD – EST. Une période « d’essai » est envisageable sur la chicane avant la réalisation des travaux définitifs.

Madame le Maire propose de déposer un dossier d’aide financière dans le cadre des amendes de police. Le coût estimatif des travaux s’élève à la somme de 14 824.60 € HT. La commune peut prétendre à une aide 20% maximum du coût HT ; néanmoins l’accord du Département du Rhône sera nécessaire.

Il est décidé de créer une zone « 30 » en centre bourg.

Accord unanime du conseil municipal

Commission « Action sociale »

Madame le Maire rappelle la délibération n°2020-023 fixant les différentes commissions communales.

Elle propose d’ouvrir la commission « action sociale » aux Montromanais. Mesdames Simone DUCREUX, Sylvie GRIZARD et Bernadette DE CAMARET ont souhaité intégrer cette commission.

Accord unanime du conseil municipal

Autorisation de recruter des agents contractuels pour remplacer des agents en poste

Madame le Maire propose de prendre une nouvelle délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles.

Les besoins du service peuvent justifier le remplacement rapide de fonctionnaires territoriaux ou d’agents contractuels de droit public indisponibles dans les hypothèses exhaustives suivantes énumérées par l’article 3-1 de la loi du 26 janvier 1984 (temps partiel ; congé annuel ; congé de maladie, de grave ou de longue maladie ; congé de longue durée ; congé de maternité ou pour adoption ; congé parental ; congé de présence parentale ; congé de solidarité familiale ; accomplissement du service civil ou national, du rappel ou du maintien sous les drapeaux ou de leur participation à des activités dans le cadre des réserves opérationnelle, de sécurité civile ou sanitaire ; ou enfin en raison de tout autre congé régulièrement octroyé en application des dispositions réglementaires applicables aux agents contractuels de la fonction publique territoriale).

Accord unanime du conseil municipal

Convention « Réseau des bibliothèques »

La Communauté de communes des Monts du Lyonnais a permis la mise en réseau des bibliothèques de son territoire notamment au travers un logiciel commun (et donc d’un catalogue commun) et l’embauche d’un coordinateur.

Il est rappelé que cette mise en réseau se fait dans le cadre d’un contrat territoire lecture signé par la CCMDL avec la DRAC – Direction Régionale des Affaires Culturelles. Une convention a été signée par chaque commune de la CCMDL et les communes de Courzieu et d’Yzeron, pour formaliser les modalités et condition de ce partenariat.

Il convient de signer un avenant portant sur la participation financière. Le financement du poste de coordinateur par la DRAC et par le Département du Rhône est prolongé pour une durée d’un an soit du 12 juin 2020 au 11 juin 2021.

La participation de Montromant pour 2020 sera de 266.08 € (72.63 € logiciel, 179.20 € coordinateur, 14.24 € véhicule mis à la disposition du coordinateur) et pour 2021 de 130.65 € (32.19 € logiciel, 92.15 € coordinateur, 6.31 € véhicule).

Accord unanime du conseil municipal

Contrat assurance groupe avec le Centre de Gestion du Rhône

Le contrat actuel arrivant à expiration en décembre 2020, le Centre de gestion du Rhône a lancé une procédure de négociation pour le renouvellement du contrat groupe d’assurance contre les risques statutaires lors des absences des agents communaux.

Les collectivités, en cas d’absences des agents, doivent en effet supporter le paiement des salaires notamment en cas d’accident de service, de maladie ordinaire, etc…

Pour les agents CNRACL – Caisse national de retraite des agents des collectivités locales :

  • Il est proposé de retenir la formule de 10 jours consécutifs de franchise par arrêt en maladie ordinaire avec un taux à 6.68 %

Pour les agents IRCANTEC - Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'État et des collectivités :

  • Il est proposé de retenir la formule de 10 jours consécutifs de franchise par arrêt en maladie ordinaire avec un taux à 1.10%

Accord unanime du conseil municipal

Recensement de la population

La prochaine campagne de recensement de la population aura lieu du 21 janvier au 20 février 2021.

Madame Isabelle LEVAIN a été nommée Coordinateur communal, intermédiaire entre l’INSEE et l’agent recenseur, Madame Hélène DRIVON ayant accepté à nouveau cette fonction.

Questions diverses

  • Tour de France

Le Tour de France passera sur Montromant le samedi 12 septembre 2020. Les barrières fermant les routes arrivant sur la RD 25 seront mises en place fin de matinée. Les cyclistes passeront au Col des Brosses à partir de 16h50 jusqu’à 17h10, sachant que la caravane passera avant à 15h25.

  • Commission « Communication »

La commission travaille sur la révision du site internet de la commune. Plusieurs devis ont été demandés. La commission présentera lors de la prochaine séance du conseil les différentes propositions financières.

La commission propose d’étudier aussi la création d’une page Facebook.

  • Cimetière

Des travaux ont été réalisés sur les caveaux notamment dans le changement des tampons provisoires (dessus de caveau) pour un montant de 2 980 € TTC.

  • Captage source du Bessy : récupération trop-plein

Mesdames DUQUESNE et DIZIER, déléguées Syndicat des eaux, en charge de ce dossier sont dans l’attente de la confirmation par l’Agence de l’Eau si une aide financière est possible (étude de la faisabilité). Une grande partie de la canalisation pourrait être installée dans les fossés, le dénivelé serait suffisant pour ramener l’eau au village. Toutefois, la récupération possible suffirait seulement pour l’arrosage.

  • Défibrillateur

Madame le Maire souhaite organiser avec le corps des sapeurs-pompiers d’Yzeron une formation « défibrillateur » ouverte aux Montromanais.

  • Arrosage et gestion des stations d’épuration

Madame le Maire remercie les élus et les bénévoles qui ont pris part à l’arrosage et à la gestion des stations d’épuration pendant les vacances de l’agent technique.

Les élus souhaitent rappeler que les toilettes ne sont pas des poubelles. Il est demandé aux raccordés aux stations d’épuration de Montromant de ne plus jeter les déchets suivants :

 

  • Voirie

Les travaux prévus Route du Creux – Lieu-dit le Pujon - en septembre ont été réalisés en juillet, l’entreprise ayant des disponibilités au début de l’été.

Il est prévu de réaliser une campagne de point à temps. Le « point-à-temps » est une technique qui répare la chaussée ponctuellement, là où elle a subi des dégradations comme des nids de poule. Lors d’une réparation de chaussée au « point-à-temps », l’ouvrier répand une émulsion de bitume et de gravillons. Cette technique permet un entretien de la surface de la chaussée en redonnant de l’étanchéité. Les réparations ne sont effectuées que sur des surfaces ponctuelles. Le rejet de gravillons en excédent est alors inévitable. La présence de gravillons nécessite une signalisation temporaire adaptée.

 

Séance levée à 21h45
La prochaine réunion du conseil municipal est fixée au Lundi 5 octobre 2020 à 19h30

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